Calot d’une infirmière : la justice annule la sanction disproportionnée de l’AP-HP

La justice a donné raison à Majdouline B. Infirmière à la Pitié-Salpêtrière depuis 2018, elle avait été licenciée en novembre 2025 par l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), qui lui reprochait de porter quotidiennement un calot en tissu, habituellement utilisé au bloc opératoire ou en réanimation.

Après avoir obtenu en janvier la suspension de son licenciement et sa réintégration, la soignante avait vu sa sanction transformée en huit mois d’exclusion temporaire. 

Dans sa décision rendue mardi, le tribunal administratif de Paris a relevé qu’aucune règle interne n’interdisait le port du calot pour des raisons d’hygiène ou de sécurité des soins. L’AP-HP n’a pas non plus apporté d’élément démontrant que cet équipement présentait un risque infectieux.

Les juges administratifs ont reconnu que le refus de l’infirmière d’obéir à sa hiérarchie constitue « un manquement  à l’obligation d'obéissance hiérarchique et peut faire l’objet d’une sanction disciplinaire ». Toutefois, cette seule désobéissance ne justifiait pas une exclusion de huit mois. La sanction a donc été annulée.

« Un calot chirurgical n’est pas un signe religieux  », a réagi Blandine Chauvel, élue du personnel Sud Santé à la Pitié-Salpêtrière, dénonçant les préjugés fondés sur l’apparence, le nom ou l’origine supposée des individus.

L'AP-HP a annoncé son intention de faire appel de la décision du tribunal administratif.