Devant une salle clairsemée mais attentive, les Drs Agathe Lechevalier et Clément Menigoz, tous deux membres du Regroupement autonome des généralistes jeunes installés et remplaçants (ReAGJIR) ont animé un atelier sur la première installation lors des dernières Journées nationales de médecine générale (JNMG).
Seul ou en groupe ? En ville ou en zone rurale ? « Le projet d'installation se réfléchit. C'est même un choix de vie », cadre le Dr Menigoz. Installé depuis un an à Mérignac (Gironde), le jeune généraliste multiplie les mises en garde pour réussir la première installation en libéral. Il faut d'abord anticiper et se projeter. « J'ai remplacé pendant trois ans et j'ai apprécié, raconte-t-il. À titre personnel, j’ai découvert que je ne souhaitais pas partager le même bureau qu’un autre médecin. Ranger ses affaires chaque jour pour laisser le bureau à un confrère, ça ne me convient pas. » Le Dr Lechevalier renchérit : « L'installation, c'est comme un mariage. Avant, il faut déterminer les termes du contrat ». Pour une future implantation, l'Ordre invite à consulter les atlas ainsi que la cartographie de la démographie médicale. La plateforme d'appui aux professionnels de santé (PAPS) de l'agence régionale de santé (ARS) peut également apporter une aide précieuse.
SCP, SCM, SCI…
La question du choix du mode d'installation arrive rapidement sur le tapis. Association ou collaboration ? La distinction est essentielle car elle détermine la nature du contrat et implique des responsabilités différentes. Le médecin peut d'abord choisir de s'installer en tant qu'associé dans un cabinet déjà créé. « Si c'est le cas, vous participez financièrement aux charges et aux investissements dont les modalités sont fixées selon le statut de la société », précise le Dr Menigoz. Il existe en effet plusieurs types de statuts avec leurs avantages et leurs inconvénients : société civile professionnelle (SCP), société civile de moyens (SCM) ou encore société civile immobilière (SCI pour les locaux). Pour une SCP, les associés mettent en commun les recettes et partagent les frais de fonctionnement du cabinet. À la fin de l'année fiscale, les recettes ainsi générées par l’activité des membres sont partagées selon des modalités déterminées dans les statuts de la SCP. Principal inconvénient de ce statut : les associés sont responsables solidairement et indéfiniment des dettes sociales sur leur patrimoine propre.
Le médecin peut ne pas choisir de s'associer mais opter pour un contrat de collaborateur dans un cabinet médical. Avantages ? Le praticien démarre son activité professionnelle sans être « bloqué » par des démarches administratives exigées dans le cadre d'une association. Il peut signer des déclarations de médecin traitant et la convention médicale, bénéficiant à ce titre de la ROSP. Le collaborateur peut aussi signer plusieurs contrats de collaboration à condition de le signaler. Le contrat à définir peut être un CDD ou non. « Le collaborateur paie une redevance correspondant aux charges liées au secrétariat, au loyer… », ajoute le Dr Menigoz. Inconvénients ? Il ne participe pas aux décisions relatives aux investissements du cabinet.
Selon ReAGJIR, le contrat de collaborateur est à différencier de celui de l'adjoint ou de l'assistant. « Les médecins adjoints ou assistants ne sont pas des médecins installés. Ils sont là en renfort du médecin pour une durée limitée dans des zones balnéaires ou en situation épidémique. Leur contrat est soumis à la validation du conseil départemental de l'Ordre des médecins », précise le généraliste de Mérignac. Quoi qu'il en soit, « dans tous les cas vous êtes libres, conclut le Dr Menigoz. Lisez bien les contrats et ne vous laissez rien imposer. C’est à vous de choisir quel exercice vous voulez avoir de la médecine, dans quelles conditions et avec qui ».
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