COMMENT seront financés les hôpitaux demain ? « Des outils de financement existent, ils doivent être adaptés en permanence », a exposé prudemment le directeur général de l’offre de soins (DGOS, ministère), Jean Debeaupuis, à l’occasion des Amphis de la Santé (1), à Paris.
Fin connaisseur des arcanes ministériels, cet inspecteur des affaires sociales (IGAS) passé par l’ENA et Polytechnique reste évasif. Il n’y aura pas de grand soir du financement, comprend on. Tout juste évoque-t-il une « réflexion qui doit être poursuivie sur la fongibilité des enveloppes au niveau des ARS ». Les évolutions se feront par « petites touches au niveau régional ».
Le ministère de la Santé est déterminé à développer la chirurgie ambulatoire. Pour promouvoir ce mode de prise en charge, l’assurance-maladie, la Haute autorité de Santé (HAS) et l’agence nationale d’appui à la performance des établissements (ANAP) devraient collaborer pour adapter si besoin les outils tarifaires et l’organisation des hôpitaux.
Fluidifier les parcours.
Marisol Touraine a expliqué plusieurs fois que le « tout T2A » n’était pas adapté aux enjeux et aux besoins. Mais pas question de revenir au budget global qui était attribué (et reconduit chaque année) à chaque établissement avant la réforme de l’assurance-maladie de 2004. La T2A restera la règle et l’essentiel des ressources continuera de dépendre « du nombre et de la nature des actes et des séjours réalisés », confirme Jean Debeaupuis. Quant aux missions d’intérêt général (MIGAC) et autres activités d’urgence, elles bénéficieront toujours d’une dotation forfaitaire.
Il y aura néanmoins des ajustements dans le financement dont la portée reste inconnue. Afin de « fluidifier le parcours de soins », la DGOS entend soutenir les coopérations interprofessionnelles et les prises en charge ambulatoires. Les réseaux et les équipes mobiles devraient également être encouragés afin de limiter le passage aux urgences des patients âgés.
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